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Maitre Journoud : « Il y a un engouement très fort au niveau des entrepreneurs et des startups du secteur pour payer tout ou partie des salaires des dirigeants et salariés en cryptomonnaie »

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L’univers des cryptomonnaies reste encore inconnu pour de nombreux Français. Néanmoins,depuis plusieurs années, un engouement s’est propagé à de nombreux particuliers plutôt jeunes qui ont décidé d’investir dans ces monnaies numériques, dont la plus connue reste aujourd’hui le Bitcoin. Maitre Ronan Journoud, avocat fiscaliste au barreau des Hauts-de-Seine passionné de cryptomonnaie, a répondu de nos questions dans cet entretien.

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Ronan Journoud évoque pour Putsch l’environnement de la cryptomonnaie et de sa fiscalité ici en France, l’avenir de cette monnaie parallèle. De plus, de nombreuses jeunes entreprises françaises ainsi de grands groupes ont commencé à massivement investir dans ce sens. Un long entretien pour se familiariser aux cryptomonnaies, à cette fiscalité particulière et comprendre pourquoi la cryptomonnaie pourrait faire son entrée dans le monde du travail. Demain tous payés en cryptomonnaie ?

 

Maitre Journoud, est-ce que la cryptomonnaie est entrée dans le droit fiscal français ? Si oui de quelle sorte ?
L’administration fiscale est intervenue dès 2014 par deux instructions en date du 11 juillet pour apporter un début de cadre fiscal et préciser le régime d’imposition applicable aux gains de cession de Bitcoins et autres cryptomonnaies. Selon l’administration fiscale, ces gains devaient être imposés soit (i) dans la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux si l’activité d’échange d’actifs numériques était réalisée à titre professionnel ou (ii) dans la catégorie des bénéfices non commerciaux si l’activité était réalisée de manière occasionnelle.

Si le régime fiscal applicable aux gains provenant d’une activité réalisée à titre professionnel n’a plus été modifié depuis et continue de relever des bénéfices industriels et commerciaux, il n’en va pas de même de celui applicable aux particuliers de manière occasionnelle qui a subi deux évolutions successives majeures.

En effet, en avril 2018, le Conseil d’Etat (CE 26-4-2018 n° 417809, 418030 à 418033) a annulé partiellement cette instruction considérant que les gains réalisés de manière occasionnelle devraient relever du régime des plus-values sur biens meubles prévu à l’article 150 UA du Code général des impôts (36,2% d’imposition forfaitaire).

Cependant, les actifs numériques sont une nouvelle classe d’actifs bien particulière et l’application d’un tel régime d’imposition soulevait des difficultés pratiques réelles, notamment en raison de l’importance et du nombre d’opérations réalisées dans ce domaine dans un court laps de temps. C’est pour cette raison que la loi de finances pour 2019 a par la suite instauré un régime fiscal plus adapté aux actifs numériques et codifié à l’article 150 VH Bis et 200C du Code général des impôts.
Désormais, les gains provenant d’une activité d’échange d’actifs numériques à titre occasionnel sont taxés à un taux forfaitaire de 30% (i.e. 12,8% au titre de l’impôt sur le revenu et 17,2% au titre des prélèvements sociaux). La particularité de ce régime est que les opérations d’échange (sans soulte) d’actifs numériques bénéficient d’un sursis d’imposition au titre du régime occasionnel (pas d’imposition tant que les actifs numériques ne sont pas cédés pour une monnaie ayant cours légal, un autre bien ou service) ce qui n’est pas le cas en cas d’imposition dans la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux.

Par ailleurs, les personnes physiques doivent joindre la déclaration de chacun de leurs comptes d’actifs numériques à la déclaration annuelle de leurs revenus, conformément à l’article 1649 bis C du CGI.

 

 

Y-a-t-il selon vous un déséquilibre fiscal entre un particulier français qui détient des Bitcoins et un même boursicoteur français qui possède des actions en banque ?
Bien que sur le papier le régime d’imposition applicable aux gains de cession d’actifs numériques apparait proche de celui applicable aux cessions d’actions – tous deux soumis à une prélèvement forfaitaire de 30% – il existe un vrai déséquilibre fiscal entre les particuliers français intervenant en bourse ou dans le domaine des cryptomonnaies pour deux raisons.

En premier lieu, les moins-values subies au cours d’une année d’imposition sont imputables exclusivement sur les plus-values de même nature réalisées au titre de cette même année. Par conséquent, elles ne sont pas reportables et imputables sur les plus-values futures, contrairement à ce qui existe en matière boursière (reportable sur 10 ans). Bien qu’un amendement ait été déposé par un député (Pierre Person) pour rectifier ce point dans le cadre de la loi de finances pour 2022, le législateur n’a pas souhaité corriger cette situation à ce stade.

En second lieu, il existe actuellement un risque majeur pour les contribuables investissant dans le domaine des actifs numériques d’être requalifiés en tant que professionnels par l’administration fiscale sur la base de sa doctrine administrative faisant référence, notamment, au critère de « l’habitude ». Les contribuables qui devaient être considérés comme ayant réalisé des opérations avec une certaine habitude seraient soumis au régime des bénéfices industriels et commerciaux qui est significativement plus pénalisant, avec un taux d’imposition maximum qui peut frôler les 70%.

 

« Les contribuables qui devaient être considérés comme ayant réalisé des opérations avec une certaine habitude seraient soumis au régime des bénéfices industriels et commerciaux qui est significativement plus pénalisant, avec un taux d’imposition maximum qui peut frôler les 70%. Cette situation n’est pas satisfaisante et inadaptée au marché des actifs numériques »

 

Cette situation n’est pas satisfaisante et inadaptée au marché des actifs numériques. En effet, les actifs numériques sont une classe d’actifs jeune qui s’est développée très rapidement depuis 2008 ce qui a permis aux contribuables de réaliser des plus-values significatives parfois bien supérieures au salaire annuel des intéressés, et ce sans s’être préoccupés de la gestion de leur portefeuille. Par ailleurs, le caractère numérique et pair-à-pair des actifs numériques facilite et génère un nombre important d’opérations (ou « SWAP ») qui aggrave ce risque. Le risque pour un boursicoteur français d’être requalifié en tant que professionnel est en revanche beaucoup plus limité.

Cette source d’incertitude est difficilement acceptable pour les contribuables concernés, souvent jeunes et mobiles par ailleurs, qui préfèrent s’expatrier plutôt que vivre avec ce risque. En effet, il est important de garder à l’esprit que de nombreux pays européens (Belgique, Portugal, Suisse, Malte, etc.) ne taxent pas encore (ou très peu) les gains en cryptomonnaies. Il s’ensuit un départ massif de capitaux et de talents dont la France aura cruellement besoin pour développer sa souveraineté numérique de demain.

 

« Il est important de garder à l’esprit que de nombreux pays européens (Belgique, Portugal, Suisse, Malte, etc.) ne taxent pas encore (ou très peu) les gains en cryptomonnaies. Il s’ensuit un départ massif de capitaux et de talents dont la France aura cruellement besoin pour développer sa souveraineté numérique de demain »

 

Cette situation est regrettable dans la mesure où le régime spécifique de taxation forfaitaire à 30% introduit en 2019 est originellement un régime fiscal compétitif à l’échelle mondial et très bien pensé au niveau technique grâce au sursis d’imposition applicable aux opérations intercalaires. Fort heureusement, un amendement déposé le 30 septembre 2021 par le député Pierre Person dans le cadre de la loi de finances n° 4482 pour 2022 vise à rectifier cette situation dans un souci d’apporter de la clarté fiscale et de limiter les expatriations.

 

Selon vous, est-ce que les grandes sociétés françaises pourraient entrer progressivement dans le monde de la cryptomonnaie en payant les salaires en crypto par exemple ?
J’observe un engouement très fort actuellement au niveau des entrepreneurs et des start-ups du secteur pour payer tout ou partie des salaires des dirigeants et salariés en cryptomonnaie. Cependant, ces derniers se heurtent à des difficultés juridiques mais également pratiques parfois difficiles à appréhender en matière sociale (déclaration/prélèvement des charges sociales, obligation de verser une rémunération en euros, respect des minimas, etc.).

Les grandes sociétés françaises sont, selon moi, encore frileuses pour recourir à une telle possibilité principalement car selon leur analyse la loi ne permettrait pas encore de le faire. Cependant, l’implantation en France de géants mondiaux du secteur (Binance a récemment créé une société en France) devrait faire bouger les choses. En effet, il faut garder à l’esprit que ces sociétés versent d’ores et déjà des rémunérations en cryptomonnaie à leurs employés à l’étranger et devraient souhaiter continuer à le faire en France. Par conséquent, les avocats spécialisés en droit du travail se sont saisis du sujet et sont actuellement en train d’étudier la faisabilité d’une telle pratique pour leurs clients.

Pour rappel, le salaire doit être payé en euros en France, et par exception dans une devise étrangère dans certains cas.  Depuis que le Bitcoin est devenu la monnaie légale du El Salvador (« Ley Bitcoin » : Asamblea Legislativa De La República De El Salvador, Decreto n° 57, Ley Bitcoin, 9 juin 2021) – qui est un Etat souverain reconnu par l’Etat Français – il est possible de se demander s’il n’est pas envisageable de considérer le Bitcoin comme une devise étrangère, ce qui permettrait par conséquent de considérer concrètement le versement d’une rémunération en Bitcoin sous certaines conditions.

Enfin, de nombreuses personnalités influentes à l’étranger (maires de New-York et Miami, sportifs renommés comme Russel Okung, Aaron Rogers, Trevor Lawrence, Lionel Messi, etc.) sont d’ores et déjà (ou seront bientôt) payés en bitcoins ou autres cryptomonnaies, ce qui devrait à terme favoriser l’adoption d’un tel mécanisme en France.

 

« De nombreuses personnalités influentes à l’étranger (maires de New-York et Miami, sportifs renommés comme Russel Okung, Aaron Rogers, Trevor Lawrence, Lionel Messi, etc.) sont d’ores et déjà (ou seront bientôt) payés en bitcoins ou autres cryptomonnaies, ce qui devrait à terme favoriser l’adoption d’un tel mécanisme en France »

 

Comment voyez-vous les rapports qu’entretient l’Etat français et le monde des cryptomonnaies notamment depuis l’installation de la plateforme chinoise Binance en France ? On pourrait penser qu’Emmanuel Macron en chantre de la Start-up nation aurait dû faire accélérer les choses sur ces sujets ou est-il finalement pressé par les grandes banques de freiner sur cette question ?

J’observe que l’Etat français entretien des rapports assez neutre pour le moment avec le monde des cryptomonnaies.

Les principales difficultés rencontrées par les acteurs du secteur (risque de requalification en professionnel pour les particuliers, incertitudes sur la possibilité de payer tout ou partie du salaire en cryptomonnaie, délivrance des agréments PSAN, difficulté pour ouvrir un compte bancaire pour les sociétés du secteur, dénonciation d’utilisateurs aux TRACFIN, suppression des comptes bancaires etc.) sont principalement dues aux hésitations des Banques craignant des sanctions financières ou à un manque de connaissance de la part de l’Etat et ses agents.

 

 

Dans la mesure où l’Etat est bien conscient que le secteur des cryptos est et continuera à devenir un vecteur important d’innovation et d’emplois dans les années à venir, ce denier cherche ainsi à réguler le secteur selon les règles applicables aux entreprises traditionnelles en veillant à ne pas introduire de mesures qui pénaliseraient de manière trop importante le secteur comparé aux législations étrangères. Comme indiqué par le législateur lors de l’adoption de certains textes au Parlement, ce dernier considère qu’il est parfois trop tôt pour réguler à ce stade. Cette absence de régulation est à double tranchant car si elle évite l’adoption de mesures pénalisantes et inadaptées, elle est source d’incertitudes importantes pour les acteurs du secteur.
Quant à Emmanuel Macron, il ne s’est pas encore clairement prononcé sur le sujet à ma connaissance. Bien que le Président fasse preuve d’un attrait prononcé pour la Tech et l’innovation, les actifs numériques mettent sur la table des questions bien plus stratégiques financièrement, monétairement et politiquement que les entreprises traditionnelles de la Tech en raison de leur nature même. En effet, ces flux financiers doivent-ils être contrôlés et soumis aux régulations bancaires traditionnelles sur la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme ? Existe-t-il un risque que ces « monnaies » portent atteinte à la souveraineté monétaire des Etats ? Pour toutes ces raisons, la parole présidentielle n’a pas lieu de s’exprimer à un stade aussi précoce et les paroles publiques proviennent principalement du ministre de l’Économie et des Finances, Bruno Le Maire, et du ministre chargé de la transition numérique, Cédric O.

 

 

En tant que passionné de cryptomonnaie, est-il envisageable selon vous que la cryptomonnaie devienne une monnaie à part entière totalement détachée du système bancaire à moyen ou long terme ?
La particularité des cryptomonnaies est qu’elles permettent de s’affranchir de tout intermédiaire, dont les banques. En effet, s’échangeant directement de pair à pair et de manière sécurisée, cela signifie qu’une partie de l’activité des banques diminuera, d’autant plus lors de l’adoption d’un crypto euro numérique émis par l’Eurosystème (BCE et banques centrales nationales) dans les années à venir. En ce sens, ces monnaies sont déjà détachées du système bancaire.

Toutefois, qui dit avènement des cryptomonnaies ne dit pas fin prochaine des banques comme certains le considèrent. En effet, les banques exercent leur activité dans des domaines extrêmement variés. Elles pourront bénéficier de l’innovation du secteur et seront des partenaires majeurs au développement des acteurs crypto du marché. Il est donc important que leur connaissance du domaine des cryptomonnaies s’améliorent rapidement à tous les échelons de leur organigramme et que leurs réticences à les utiliser diminuent. En effet, il ne faut pas oublier que les banques sont soumises à toute une série de régulations (lutte contre le blanchiment de capitaux et financement du terrorisme, gestion de l’extraterritorialité du dollar et des sanctions américaines, etc.) dont le non-respect peut donner lieu à des sanctions internationales très conséquentes.

 

« Toutefois, qui dit avènement des cryptomonnaies ne dit pas fin prochaine des banques comme certains le considèrent »

 

Par ailleurs, le regard porté par les acteurs institutionnels financiers sur les cryptos a drastiquement évolué depuis la création du Bitcoin. Si les acteurs bancaires considéraient volontiers les cryptomonnaies comme des « arnaques » jusqu’il y a peu, la majorité proposent désormais des cryptomonnaies à leurs clients fortunés et ont adopté une position beaucoup plus positive sur le sujet (par exemple Bank of America considérant que le Bitcoin est une réserve de valeur mondiale, prédictions de prix optimistes par JP Morgan, Goldman Sachs s’intéressant à des systèmes de prêts garantis en bitcoins, etc.).

 

Avec votre expertise, assistez-vous à un exode de Start-up tournées vers la crypto à cause d’une fiscalité désavantageuse ?
La France n’est plus un enfer fiscal au niveau de l’impôt sur les sociétés. En effet, ce dernier a été abaissé à 25% à compter de 2022 (contre 33, 1/3% il y a quelques années). Par ailleurs, l’intégration fiscale (dispositif permettant de compenser les bénéfices et déficits entre entités au sein des groupes) et le crédit d’impôt recherche / innovation sont très attractifs pour les groupes de sociétés.

Bien que le régime fiscal applicable aux particuliers soit également compétitif, nous assistons pourtant actuellement à un exode important des contribuables à l’étranger sur ce point en raison du risque important de requalification de « particulier » (taux forfaitaire de 30%) à « professionnel » (taux progressif maximum jusqu’à presque 70%) en raison des montant significatifs des plus-values et du nombre de transactions réalisées.

La France et les Français ont longtemps payé le fait d’avoir raté le virage de l’internet. La France dispose d’un ecosystème de Start-up tournées vers la crypto incroyable et pourrait demain devenir un acteur mondial incontournable dans le secteur. Les Start-up françaises multiplient à ce titre des levées de fonds records depuis plusieurs années et certaines ont le potentiel pour devenir les géants de demain (Ledger, Sorare, etc.).

 

« La France et les Français ont longtemps payé le fait d’avoir raté le virage de l’internet. La France dispose d’un ecosystème de Start-up tournées vers la crypto incroyable et pourrait demain devenir un acteur mondial incontournable dans le secteur »

 

La France a donc tout intérêt à prévoir un cadre légal et fiscal aussi clair et favorable que possible dans tous les domaines afin de ne pas voir les talents du secteur construire le monde numérique de demain sous d’autres juridictions.

Personnellement en tant qu’investisseur en crypto, que conseilleriez-vous à certains de nos lecteurs qui voudraient se familiariser avec les cryptomonnaies ?
Il existe désormais de nombreuses ressources pour se familiariser avec les actifs numériques. Tout d’abord, de nombreux livres ont été écrits sur le sujet et ont désormais été traduits en français ce qui n’était pas le cas il y peu encore (L’Etalon-Bitcoin de Saifefean Ammous, etc.). Ensuite, des médias spécialisés ont vu le jour (21 Millions de Grégory Raymond, etc.). Enfin, de nombreux Youtubers talentueux vulgarisent l’univers des cryptomonnaies toutes les semaines (Hasheur, TheCryptoMatrix, etc.).

Enfin, et puisque la théorie ne remplacera jamais la pratique, certains pourraient être tentés de franchir le pas en investissant certaines sommes dans le secteur. Sur ce point, il est tout à fait possible d’investir de très petites sommes (quelques euros) dans la mesure où il est possible d’acheter des fractions de bitcoins ou autres cryptomonnaies. A ce titre, de nombreuses sociétés françaises permettent désormais de réaliser des achats récurrents de bitcoins de manière automatique une fois par mois (Paymium, StackinSat, etc.), sans compter les géants étrangers du secteur (Coinbase, etc.).

Pour les débutants en investissement, les conseils financiers suggèrent plutôt d’investir une somme fixe et raisonnable à une date déterminée tous les mois (méthode du « DCA »). Pour les plus avertis, mettre en place un panier d’actifs représentatifs des principaux secteurs crypto (token d’infrastructure, finance décentralisée, métaverse, gaming, NFT etc.) pourrait également être une stratégie payante mais qui demande plus d’investissement personnel.

Que répondez-vous aux critiques sur l’empreinte écologique des cryptomonnaies ?
Personnellement, je pense que ces critiques sont injustifiées et s’expliquent par un manque de connaissance du secteur.
En effet, s’il est vrai que (comme dans toute activité économique hors crypto) le minage via le « proof-of-work » (procédé permettant la validation des blocs de transactions) a utilisé des moyens énergivores et non écologiques (charbon notamment), le secteur des cryptomonnaies a depuis totalement pris le virage des énergies renouvelables. Le Bitcoin a réussi en quelques années plus que l’or n’a réalisé en 8000 ans. En effet, et par comparaison, l’Or qui ne fait pas pourtant l’objet de tribunes à charge régulières dans la presse, est une catastrophe écologique bien plus importante : pollution des sols et cours d’eau par l’emploi de produits chimiques, exposition des humains aux vapeurs toxiques, disparition des arbres et forêts vierges, etc.

Il est estimé aujourd’hui que plus de 50% de l’énergie du minage provient d’énergies renouvelables, alors que ce ratio est bien plus faible (environ 20%) hors crypto dans le mix énergétique mondial !

Ecologie et Cryptomonnaies sont intrinsèquement liés. Nous pouvons citer BigBlock DataCenter (de Seb Gouspillou) qui permet à ses clients de travailler à 100% en utilisant les surplus énergétiques (principalement l’hydroélectricité) pour miner des cryptomonnaies et qui joue un rôle sur l’adoption du Bitcoin au El Salvador, pays ayant adopté le Bitcoin et recourant à l’énergie des volcans pour miner ces derniers.

Il est acquis que le domaine des cryptomonnaies sera 100% vert à long terme, ce qui est peu probable pour le secteur minier de l’or. Il convient d’ailleurs de noter que le secteur des cryptomonnaies a très tôt pris conscience du fait qu’il était crucial de développer une technologie compatible avec les enjeux environnementaux. C’est la raison pour laquelle, la plupart des cryptomonnaies actuelles ont évolué et sont basées sur le « proof of stake », moins énergivore que le « proof of work » du Bitcoin. Cependant, même le proof of work sera 100% vert dans le futur.

 

« Il est acquis que le domaine des cryptomonnaies sera 100% vert à long terme, ce qui est peu probable pour le secteur minier de l’or. Il convient d’ailleurs de noter que le secteur des cryptomonnaies a très tôt pris conscience du fait qu’il était crucial de développer une technologie compatible avec les enjeux environnementaux »

 

Pour finir, les cryptomonnaies semblent encore mal vues en France. Comment les définiriez-vous ?
Selon la vision originelle de Satoshi Nakamoto, le créateur de Bitcoin, une cryptomonnaie peut être définie comme un système de paiement pair-à-pair permettant des paiements en ligne directs entre deux personnes sans passer par une institution financière.

Le transfert de la propriété entre personne est assuré par la technologie Blockchain. Chaque bloc contenant les informations transférées sont validés et contrôlés par les membres du réseau selon un algorithme de consensus particulier (Proof-of-Work pour le Bitcoin, Proof-of-Stake bientôt pour Ethereum, Proof-of-Autority, Proof-of-Capacity, etc.).

En pratique, les cryptomonnaies sont des suites de chiffres (que nous pouvons considérer comme des numéros de série) dont la propriété est transférée d’une personne à une autre et consignée dans un registre géré de manière décentralisée.

Cependant, depuis la création de Bitcoin, le nombre de cryptomonnaies a explosé (15 160 à ce jour selon le site de référencement CoinMarketCap). Contrairement à ce que le grand public pourrait de prime abord penser, les cryptomonnaies revêtent même entres elles de grandes disparités dans leur utilité et peuvent reposer sur des technologies différentes. Aave est un protocole de finance décentralisée qui permet aux utilisateurs de prêter et d’emprunter des cryptomonnaies. Decentraland met à disposition un monde virtuel dans lequel les utilisateurs achètent des parcelles de terrain qu’ils peuvent ensuite visiter, développer et monétiser. Le Chiliz, qui est déjà intégré à de nombreux grands clubs sportifs, permet aux fans de sport de participer, influencer et voter toute sorte de décisions/sondages publiés par le club et ayant une influence dans sa gestion et sa vie quotidienne. Inspiré par Pokémon, Axie Infinity est devenu en peu de temps un jeu NFT parmi les plus populaires, alliant collection NFT, élevage de créatures, combats et reventes ce qui permet aux joueurs d’être rémunérés pour jouer.

En définitive, la souplesse et la facilité d’utilisation des cryptomonnaies, l’innovation constante qui imprègne le secteur et la démocratisation de l’investissement aux jeunes et aux particuliers font que les réticences et à priori actuels devraient sans nul doute se dissiper dans les années à venir afin de laisser la place à un secteur florissant et prêt à répondre aux défis de demain.

 

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